{"id":141,"date":"2020-08-19T22:48:33","date_gmt":"2020-08-19T20:48:33","guid":{"rendered":"https:\/\/akhamani.org\/?page_id=141"},"modified":"2021-09-06T14:21:27","modified_gmt":"2021-09-06T12:21:27","slug":"association-internal-rules","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/akhamani.org\/fr\/association-internal-rules\/","title":{"rendered":"R\u00e8glement Int\u00e9rieur de l'Association AKHAMANI"},"content":{"rendered":"<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>Adopt\u00e9 le 15 ao\u00fbt<sup>.<\/sup>, 2020 par l'AG<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Le pr\u00e9sent r\u00e8glement int\u00e9rieur est \u00e9tabli conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 14 des statuts de l\u2019Association, dans le but de pr\u00e9ciser et de compl\u00e9ter certaines r\u00e8gles de son fonctionnement.<\/p>\n\n\n\n<nav class=\"breadcrumbs\" aria-label=\"Fil d&#039;Ariane\"><a href=\"https:\/\/akhamani.org\/fr\/\" class=\"breadcrumb breadcrumb--first\">Accueil<\/a> <span class='breadcrumbs__separator' aria-hidden='true'>\u00bb<\/span> <span class=\"breadcrumb breadcrumb--last\" aria-current=\"page\"><\/span><\/nav>\n\n\n\n<div style=\"height:32px\" aria-hidden=\"true\" class=\"wp-block-spacer\"><\/div>\n\n\n\n<figure class=\"wp-block-image size-large\"><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" width=\"400\" height=\"98\" src=\"https:\/\/akhamani.org\/wp-content\/uploads\/2020\/09\/AKH_Akhamani_Logo_Horizontal_F_2Color-e1601557524479.png\" alt=\"Akhamani\" class=\"wp-image-759\"\/><\/figure>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>1. Charte \u00e9thique<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>1.1. Les membres s\u2019engagent \u00e0 faire preuve d\u2019une parfaite probit\u00e9, en toutes circonstances, que ce soit dans l\u2019association ou en dehors.<br>1.2. Les membres s\u2019efforceront de participer activement \u00e0 la vie de l\u2019association et d\u2019\u0153uvrer \u00e0 la r\u00e9alisation de son objet.<br>1.3. Les membres s\u2019abstiendront de porter atteinte d\u2019une quelconque fa\u00e7on \u00e0 la r\u00e9putation, \u00e0 l\u2019image et aux int\u00e9r\u00eats de l\u2019association et des autres membres.<br>1.4. Les membres respecteront strictement la confidentialit\u00e9 des informations non-publiques dont ils pourront avoir connaissance au sujet de l\u2019association et des autres membres.<br>1.5. Les membres respecteront la politique de confidentialit\u00e9 de l\u2019association (disponible sur le site de l\u2019association) et notamment le R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es conform\u00e9ment \u00e0 la loi fran\u00e7aise Informatique et Libert\u00e9s et au R\u00e8glement Europ\u00e9en sur la protection des donn\u00e9es n\u00b02016\/679 du 27 avril 2016. Ils-elles ne divulgueront donc pas les coordonn\u00e9es des autres membres et de leurs repr\u00e9sentants et ne les utiliseront pas pour des finalit\u00e9s \u00e9trang\u00e8res \u00e0 l\u2019objet de l\u2019association. Ils s\u2019engagent en particulier \u00e0 ne pas en faire une quelconque utilisation commerciale et \u00e0 ne pas les utiliser ou permettre leur utilisation \u00e0 des fins de prospection et de d\u00e9marchage.<br>1.6. Les membres n\u2019agiront pas et ne s\u2019exprimeront pas au nom de l\u2019association sans habilitation expresse et \u00e9crite du pr\u00e9sident ou du conseil d\u2019Instance Dirigeante.<br>1.7. Les membres et leurs repr\u00e9sentants prendront toutes les mesures appropri\u00e9es pour pr\u00e9venir et emp\u00eacher tout conflit d\u2019int\u00e9r\u00eats.<br>1.8. Les membres informeront dans les meilleurs d\u00e9lais le conseil d\u2019Instance Dirigeante de tout conflit d\u2019int\u00e9r\u00eat \u00e9ventuel et g\u00e9n\u00e9ralement de toute difficult\u00e9 qui pourrait survenir en relation avec l\u2019association.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>2. Admission de nouveaux membres<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>2.1 Tout nouveau membre, sauf les membres Gardiens-ennes Ancestraux, doit \u00eatre parrain\u00e9 et pr\u00e9sent\u00e9 par un membre de l\u2019association, pr\u00e9alablement \u00e0 son agr\u00e9ment.<br>2.2 Tout nouveau membre Gardiens-ennes Ancestral doivent \u00eatre invite par l\u2019Instance Dirigeante, pr\u00e9alablement \u00e0 son agr\u00e9ment.<br>2.3 Pour joindre l\u2019Association, les membres Pratiquant de Sagesse Ancestral doivent \u00eatre parrain\u00e9 et pr\u00e9sent\u00e9 par un-e membre Gardien-enne Ancestral.<br>2.4 Toute demande d\u2019adh\u00e9sion doit \u00eatre formul\u00e9e par \u00e9crit en utilisant un formulaire pr\u00e9par\u00e9 \u00e0 cet effet par l\u2019Instance Dirigeante.<br>2.5 Dans l\u2019exercice de leurs comp\u00e9tences d\u00e9finies par l\u2019article 7 des statuts, l\u2019Instance Dirigeante veillera particuli\u00e8rement \u00e0 ce que les nouveaux membres pr\u00e9sentent des garanties de probit\u00e9 et de comp\u00e9tence et soient anim\u00e9s par la volont\u00e9 d\u2019\u0153uvrer \u00e0 la r\u00e9alisation de l\u2019objet de l\u2019association.<br>2.6 L\u2019Instance Dirigeante pourra admettre en qualit\u00e9 de nouveau membre toute personne physique ou morale.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>3. Les Diff\u00e8rent types des Membres Actif<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>3.1 Membre Fondateur (trice):<br>Il s\u2019agit du repr\u00e9sentant l\u00e9gal de l\u2019association, son r\u00f4le est d\u2019orienter, de d\u00e9finir la strat\u00e9gie de l\u2019association, de veiller au  respect des valeurs, de valider toutes les d\u00e9cisions pouvant remettre en cause le bien-fond\u00e9 de l\u2019association, de d\u00e9finir et de valider des projets de d\u00e9veloppement.<\/p>\n\n\n\n<p>3.2 Membre Actif:<br>L\u2019association a deux types des membres actifs nomm\u00e9s:<\/p>\n\n\n\n<p>3.2A Responsable Administratif Financi\u00e8re:<br>Son r\u00f4le est d\u2019assurer la gestion de l\u2019association, la tenue et la pr\u00e9sentation des comptes annuels dans le respect de la r\u00e9glementation en vigueur et tout document permettant au membre fondateur la prise de d\u00e9cision pour diff\u00e9rents projets. Il a un devoir d\u2019alerte aupr\u00e8s des instances de gouvernance concernant les risques \u00e9ventuels.<\/p>\n\n\n\n<p>3.2B Responsable \u00c9v\u00e9nementiel\/Communication:<br>Son r\u00f4le est de participer \u00e0 la mise en place de la communication, d\u2019assurer le lien entre les instances dirigeantes et les institutions publiques ou priv\u00e9es, de mettre en place les \u00e9v\u00e8nements ext\u00e9rieurs permettant la recherche de financement\/dons\/m\u00e9c\u00e9nat en collaboration avec le Responsable Administratif et Financier.<\/p>\n\n\n\n<p>3.3 Les Membres Adh\u00e9rents<br>Sont membres Adh\u00e9rents les personnes \u00e0 jour des cotisations.<\/p>\n\n\n\n<p>3.4 Les Membres d\u2019Honneur<br>Est membre d\u2019Honneur la personne qui soutient l\u2019association, le r\u00f4le est consultatif, cependant il peut se voir confier \u00e0 la demande du pr\u00e9sident de l\u2019association diverses missions.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>4. Les Droits des Membres<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 7 des statuts de l\u2019Association les droits des membres sont :<br><br>4.1 Les droits des membres \u00ab Fondateur-trice \u00bb sont :<br>- Garder un si\u00e8ge permanent \u00e0 l\u2019Instance Dirigeante.<br>- Avoir le droit de vote.<br>- \u00catre dispens\u00e9 de cotisation.<\/p>\n\n\n\n<p>4.2 Les droits des membres \u00ab Responsable Administratif Financier \u00bb sont: <br>- Garder un si\u00e8ge permanent au bureau.<br>- Avoir le droit de vote.<br>- \u00catre dispens\u00e9 de cotisation.<\/p>\n\n\n\n<p>4.3 Les droits des membres \u00ab Responsable \u00c9v\u00e9nementiel\/ Communication \u00bb sont:<br>- Garder un si\u00e8ge permanent au bureau.<br>- Avoir le droit de vote.<br>- \u00catre dispens\u00e9 de cotisation.<\/p>\n\n\n\n<p>4.4 Les droits des membres Adh\u00e9rents sont :<br>- Avoir un acc\u00e8s prioritaire aux activit\u00e9s de l\u2019association.<br>- Avoir un prix de r\u00e9duction aux activit\u00e9s de l\u2019Association.<br>- Avoir le droit de vote en AG sur les sujets propos\u00e9s par l\u2019instance dirigeante \u00e0 l\u2019ordre du jour de l\u2019AG.<\/p>\n\n\n\n<p>4.5 Les droits des membres d\u2019Honneur sont:<br>- Avoir une mention sur le site de l\u2019Association de leur statut de membre d\u2019Honneur.<br>- \u00catre dispens\u00e9 de cotisation.<br>- Ils-elles n\u2019ont pas le droit de vote<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>5. Perte de qualit\u00e9 de membre<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>La d\u00e9mission doit \u00eatre adress\u00e9e au-\u00e0 la pr\u00e9sident-e du Conseil Dirigeant par lettre recommand\u00e9e. Elle n\u2019a pas \u00e0 \u00eatre motiv\u00e9e par le membre d\u00e9missionnaire. Comme indiqu\u00e9 \u00e0 l\u2019article 8 des statuts, l\u2019exclusion d\u2019un membre peut \u00eatre prononc\u00e9e par l\u2019Instance Dirigeante, pour motif grave.<\/p>\n\n\n\n<p>Sont notamment r\u00e9put\u00e9s constituer des motifs graves :<br>- la non-participation aux activit\u00e9s de l\u2019association ;<br>- une condamnation p\u00e9nale pour crime et d\u00e9lit ; et<br>- toute action de nature \u00e0 porter pr\u00e9judice, directement ou indirectement, aux activit\u00e9s de l\u2019association, aux membres de l\u2019association, ou \u00e0 sa r\u00e9putation.<\/p>\n\n\n\n<p>En tout \u00e9tat de cause, l\u2019int\u00e9ress\u00e9 doit \u00eatre mis en mesure de pr\u00e9senter sa d\u00e9fense, pr\u00e9alablement \u00e0 la d\u00e9cision d\u2019exclusion. La d\u00e9cision d\u2019exclusion est adopt\u00e9e par le conseil de l\u2019Instance Dirigeante statuant \u00e0 la majorit\u00e9 des suffrages exprim\u00e9es des membres pr\u00e9sents. En cas de d\u00e9c\u00e8s d\u2019un membre, les h\u00e9ritiers ou les l\u00e9gataires ne peuvent pr\u00e9tendre \u00e0 un quelconque maintien dans l\u2019association. La cotisation vers\u00e9e \u00e0 l\u2019association est d\u00e9finitivement acquise, m\u00eame cas en cas de d\u00e9mission, d\u2019exclusion, ou de d\u00e9c\u00e8s d\u2019un membre en cours d\u2019ann\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>6. Montant des cotisations<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Les montants, respectivement des cotisations mentionn\u00e9es aux articles 6 et 7 des statuts de l\u2019association, est fix\u00e9s par simple d\u00e9cision de l\u2019Instance Dirigeante, retranscrite par un proc\u00e8s-verbal et port\u00e9e \u00e0 la connaissance des int\u00e9ress\u00e9s par \u00e9crit et internet.<\/p>\n\n\n\n<p>6.1 La cotisation pour les membres fondateurs-trices, les membres actifs 1.2 A &amp; B, et les membres d\u2019Honneur est dispens\u00e9e.<br>6.2 Le montant de la cotisation pour les membres adh\u00e9rents doit \u00eatre pay\u00e9 par virement bancaire, ch\u00e8que \u00e0 l\u2019ordre d\u2019Akhamani ou par PayPal sur le site de l\u2019association. L\u2019ann\u00e9e s\u2019\u00e9coule de Janvier \u00e0 D\u00e9cembre. La cotisation est d\u00fb  le 1\u00e8re Janvier de chaque ann\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>7. Les Ambassadeurs<\/strong> <\/h3>\n\n\n\n<p>Les ambassadeurs sont les hommes et les femmes avec lesquels nous collaborons afin de fournir, en toute s\u00e9curit\u00e9, de l\u2019aide aux populations vuln\u00e9rables et aux communaut\u00e9s ancestrales. Ils nous aident aussi \u00e0 faciliter des ateliers et \u00e9v\u00e8nements qui ont pour but de partager les pratiques ancestrales, bas\u00e9es sur le bien-\u00eatre et la pleine conscience, avec les soci\u00e9t\u00e9s modernes.  Leurs nominations sont exclusivement approuv\u00e9es par le Membre fondateur.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>8. Assembl\u00e9es G\u00e9n\u00e9rales<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Les modalit\u00e9s applicables aux votes sont :<br>8.1 Les votes des membres pr\u00e9sents qui ont le droit de vote : Les membres pr\u00e9sents en personne ou par visio-conf\u00e9rence votent \u00e0 main lev\u00e9e. Les d\u00e9cisions sont prises \u00e0 la majorit\u00e9 des suffrages exprim\u00e9s sur premi\u00e8re convocation de l\u2019AG et lorsque le quorum n'est pas atteint, la r\u00e9union d'une seconde AG, quelques jours plus tard, sera appel\u00e9e pour statuer sur le m\u00eame ordre du jour avec un quorum au tiers des membres.<br>8.2 Les votes par procuration : Comme indiqu\u00e9 \u00e0 l\u2019article 10 des statuts, si un membre de l\u2019association ne peut assister en personne ou par visio-conf\u00e9rence \u00e0 une assembl\u00e9e, il-elle peut s\u2019y faire repr\u00e9senter par un mandataire.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>9. Assembl\u00e9es G\u00e9n\u00e9rales Extraordinaires<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Si besoin, une assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire peut \u00eatre convoqu\u00e9e \u00e0 tout moment par l\u2019Instance Dirigeante de l\u2019association.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale extraordinaire est convoqu\u00e9e par le-la pr\u00e9sident-e, notamment pour une modification des statuts, la dissolution de l\u2019association, la perte de qualit\u00e9 de membre, ou toute d\u00e9cision pouvant avoir de graves incidences sur la vie ou l\u2019action \u00e0 venir de l\u2019association.<\/p>\n\n\n\n<p>Les modalit\u00e9s de vote sont identiques \u00e0 celle de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire.<\/p>\n\n\n\n<p>Toutes les d\u00e9lib\u00e9rations sont prises \u00e0 main lev\u00e9e. Sauf si la dissolution de l\u2019association est \u00e0 l\u2019ordre du jour, les d\u00e9cisions sont prises \u00e0 la majorit\u00e9 des deux tiers des membres pr\u00e9sents.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>10. Indemnit\u00e9s de remboursement<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Seuls les membres de l\u2019Instance Dirigeante et les membres Actif peuvent pr\u00e9tendre au remboursement des frais engag\u00e9s dans le cadre de leurs fonctions, avec accord pr\u00e9alable de l\u2019Instance Dirigeante et sur justifications.<\/p>\n\n\n\n<p>Les membres peuvent renoncer \u00e0 se faire rembourser par l\u2019association en abandonnant leur cr\u00e9ance sur l\u2019association. Dans ce cas, ils-elle peuvent b\u00e9n\u00e9ficier de la r\u00e9duction d\u2019imp\u00f4ts en faveur des dons (art 200 du code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts - CGI -); cet abandon de cr\u00e9ance s\u2019assimilant \u00e0 un don.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>11. Avertissement M\u00e9dical<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Pour Akhamani.org et Pour les \u00c9v\u00e9nements, Services et Activit\u00e9s de l'Association :<\/p>\n\n\n\n<p>Pour Akhamani.org et Pour les \u00c9v\u00e9nements, Services et Activit\u00e9s de l'Association :\nTout le contenu trouv\u00e9 sur le site Web Akhamani.org, y compris le texte, les images, l'audio ou d'autres formats, et des \u00e9v\u00e8nements, Services et Activit\u00e9s a \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9 \u00e0 des fins d'information uniquement. Le contenu n'est pas destin\u00e9 \u00e0 se substituer aux conseils, diagnostics ou traitements m\u00e9dicaux professionnels.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><strong>12. R\u00e8gles r\u00e9gissant le r\u00e8glement int\u00e9rieur<\/strong><\/h3>\n\n\n\n<p>Le r\u00e8glement int\u00e9rieur entre en vigueur d\u00e8s son adoption par l\u2019Instance Dirigeante.\nIl est port\u00e9 \u00e0 la connaissance des membres par courriel ou mise \u00e0 disposition sur le site Internet de l\u2019association. <br><br>Il est obligatoire dans tous ses \u00e9l\u00e9ments pour tous les membres de l\u2019association.<\/p>\n\n\n\n<p>Aucune stipulation du r\u00e8glement int\u00e9rieur ne peut avoir pour effet de contredire les stipulations statutaires qui doivent primer en toutes circonstances.<\/p>\n\n\n\n<p>Fait \u00e0 Lambersart, France le 15 Ao\u00fbt, 2020<sup>.<\/sup>, 2020.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>L\u2019Instance Dirigeante<\/strong><\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Adopt\u00e9 le 15 ao\u00fbt 2020 par l\u2019AG Le pr\u00e9sent r\u00e8glement int\u00e9rieur est \u00e9tabli conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 14 des statuts de notre association, dans le but de pr\u00e9ciser et de compl\u00e9ter certaines r\u00e8gles de son fonctionnement. 1. Charte \u00e9thique 1.1. Les membres s\u2019engagent \u00e0 faire preuve d\u2019une totale int\u00e9grit\u00e9 en toutes circonstances, que ce soit au sein ou en dehors de l\u2019association. <\/p>\n<p class=\"link-more\"><a href=\"https:\/\/akhamani.org\/fr\/association-internal-rules\/\" class=\"more-link\">Continuer la lecture<span class=\"screen-reader-text\"> de \u00ab R\u00e8glement Int\u00e9rieur de l&#039;Association AKHAMANI \u00bb<\/span><\/a><\/p>","protected":false},"author":4,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"pmpro_default_level":"","slim_seo":{"title":"The AKHAMANI Association Internal Rules - Akhamani","description":"Adopted on August 15 th , 2020 by the GA These rules of procedure are established in accordance with article 14 of the statutes of our association, with the aim"},"footnotes":""},"class_list":["post-141","page","type-page","status-publish","hentry","pmpro-has-access"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/akhamani.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/141","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/akhamani.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/akhamani.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/akhamani.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/4"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/akhamani.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=141"}],"version-history":[{"count":32,"href":"https:\/\/akhamani.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/141\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":2110,"href":"https:\/\/akhamani.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/141\/revisions\/2110"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/akhamani.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=141"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}